Pouvez-vous mettre vos ressources en commun avec vos parents, des membres de votre famille ou des amis proches de confiance afin d’acheter une maison ensemble compte tenu des coûts élevés de l’immobilier et du financement ?

Voici ce dont vous devez tenir compte pour combiner votre pouvoir d’achat et partager les coûts de possession avec vos parents, des amis, ou d’autres membres de votre famille.

Tous les copropriétaires potentiels devraient discuter ensemble de leur finances et de leurs objectifs, car ils auront un effet sur le partenariat. Les copropriétaires ont-ils tous un revenu stable et un taux d’endettement raisonnable ? Assurez-vous que tout le monde est fiable. Rappelez-vous que dans le cas d’un prêt hypothécaire conjoint, tous les débiteurs sont individuellement responsables d’assurer que le paiement hypothécaire total est versé chaque mois. Autrement dit, même si vous payez votre part du versement hypothécaire mais que les autres propriétaires ne paient pas, l’obligation incombe à tous les titulaires, ce qui veut dire que vous pourriez être forcé d’effectuer le versement hypothécaire mensuel au complet.

Possession d’un bien en copropriété

Les deux régimes de copropriété les plus populaires, la tenance conjointe et la tenance commune, sont décrits ci-dessous. L’entente que vous choisissez déterminera comment la propriété sera répartie et ce qui se produirait si un des propriétaires mourait, souhaitait vendre sa part, etc. Communiquez avec un avocat spécialisé en immobilier et faites affaire avec un courtier hypothécaire.

Tenance conjointe

La propriété du bien immobilier est divisée également entre tous les propriétaires. Advenant le décès d’un d’entre eux, son nom est retiré du titre de propriété, et la propriété du bien immobilier est divisée également entre tous les propriétaires survivants.

Tenance commune

Chaque propriétaire peut détenir une part différente du bien immobilier. Chacun dispose des mêmes droits d’utilisation du bien. Dans la plupart des cas, toutes les parties doivent être d’accord pour pouvoir vendre la maison. Le produit de la vente sera réparti selon la part de propriété détenue (les pourcentages n’ont pas à être tous égaux). À l’achat de la maison, il est possible qu’une personne ait économisé davantage pour la mise de fonds ou désire réaliser un plus gros investissement. La tenance commune vous permet ainsi de diviser la propriété en parts selon la contribution de chaque propriétaire. En général, un copropriétaire doit obtenir la permission des autres avant de vendre sa part du bien immobilier. Advenant le décès d’un copropriétaire, sa part peut être léguée au bénéficiaire de son choix. Il est donc possible que les copropriétaires restants finissent par partager la maison avec une personne à qui ils ne pensaient pas. Songez à obtenir l’avis juridique d’un avocat spécialisé en immobilier.

Il existe d’autres considérations juridiques à examiner, et un avocat spécialisé en immobilier peut rédiger un contrat afin que les attentes relatives au partenariat soient claires. Voici les principaux points auxquels vous devez penser :

  • Qui aura le droit d’utiliser la propriété ?
  • Que se passera-t-il si une partie veut que son partenaire, son enfant ou quelqu’un d’autre emménage ? 
  • Les propriétaires occuperont-ils une partie de la maison principale, ou un logement secondaire distinct qui existe sur le terrain ?
  • Qui paiera quoi ?
  • Qu’arrivera-t-il si une partie perd son emploi ? L’autre partie sera-t-elle forcée d’absorber tous les coûts de la propriété ?
  • Que se passera-t-il si un des propriétaires désire vendre sa part ou acheter celle de l’autre ?
  • Comment les frais juridiques, immobiliers et autres, par exemple les droits de cession immobilière et la taxe foncière, seront-ils répartis à l’achat de la maison ? 

Brève discussion sur d’autres façons de détenir un bien immobilier en copropriété :

Propriété par l’entremise d’une société

Le titre de propriété de la maison est détenu par la société ou la société coopérative créée par les copropriétaires. La propriété par l’entremise d’une société peut permettre aux copropriétaires de vendre ou de transférer leur part plus facilement sans avoir à modifier le nom figurant sur le titre de propriété.

Association de copropriétaires

Lorsqu’une maison est divisée en unités distinctes, les copropriétaires peuvent également établir une association condominiale où chaque copropriétaire possède sa propre unité et une part des installations communes.

La copropriété divise (condominium) est une forme de copropriété qui peut s’appliquer à de plus petits logements, par exemple à des unités au sein d’une maison unifamiliale. Les propriétaires de condominium peuvent faire partie du conseil d’administration ou non, mais sont soumis aux règlements du condominium.

Chaque propriétaire a le droit de vendre ou de transférer son unité à la personne de son choix ainsi que d’obtenir son propre prêt hypothécaire individuel. La création d’une association de copropriétaires implique plusieurs étapes et exige entre autres l’approbation du service d’urbanisme municipal.

Financement

Vous avez choisi le quartier résidentiel dans lequel vous aimeriez habiter. D’abord, vous devez déterminer le montant de prêt hypothécaire auquel vous êtes admissibles ensemble ainsi que le montant que vous pouvez vous permettre de payer individuellement chaque mois. Puisque vous demanderez un prêt hypothécaire conjoint, l’admissibilité sera basée sur le ratio total de la dette au revenu, calculé en combinant le revenu, la cote de solvabilité, les dettes de cartes de crédit, les prêts hypothécaires existants ainsi que les autres prêts et dettes de tous les demandeurs.

Vous devrez également choisir la durée du prêt hypothécaire qui convient le mieux à tout le monde. Un prêt hypothécaire à taux fixe vous permet de prévoir vos coûts mensuels avec plus de certitude, alors qu’un prêt hypothécaire à taux variable peut vous procurer plus de flexibilité au cas où vous décideriez de vendre la maison avant l’échéance. Discutez de vos options avec un courtier hypothécaire.

Il serait aussi bon de discuter de l’assurance de crédit, qui peut être offerte par un courtier hypothécaire, avec les copropriétaires. Cette assurance peut vous aider à effectuer vos versements hypothécaires si l’un d’entre vous est inapte au travail en raison d’une invalidité ou d’une maladie grave, perd son emploi ou meurt.

Entretien continu de la propriété

Il faut du temps et de l’argent pour entretenir une maison. Un des avantages de la copropriété est que vous pouvez partager les coûts et le travail associés à l’entretien, du paiement de l’assurance et des services publics à la réparation de la plomberie, du système électrique, de la toiture, etc.. Ceux-ci peuvent être inclus dans un accord de copropriété signé par toutes les parties.

L’ouverture d’un compte de chèques conjoint est une façon de gérer les coûts ensemble. Tous les propriétaires peuvent déposer de l’argent sur ce compte chaque mois pour payer les factures. En versant un montant supérieur à ce qui est nécessaire pour couvrir les coûts mensuels, vous créerez un fonds de réserve pour les grosses dépenses futures, par exemple le remplacement des fenêtres, du toit, des électroménager, du système de chauffage, etc.

Conclusion

Si un des propriétaires ne peut ou ne veut plus payer sa part du versement hypothécaire soudainement, toutes les parties seront affectées, et cela pourrait nuire à leur cote de solvabilité et même entraîner la saisie du bien hypothéqué. Si vous achetez une maison avec plusieurs amis et qu’un d’entre eux n’arrive pas à payer sa part, la responsabilité revient aux autres personnes qui figurent sur le titre de propriété. Cependant, l’acquisition d’une propriété avec un ami ou un membre de la famille de confiance et stable financièrement peut vous aider à investir dans l’immobilier en combinant votre pouvoir d’achat et en répartissant les coûts et l’entretien. Il est important de discuter de vos finances, de vos plans et de vos objectifs dès le départ ainsi que de consulter un professionnel hypothécaire et un avocat spécialisé en immobilier.

Cameron Strong,

CEO, Invis.

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